Où est le pouvoir financier sur la carte grise ?
Une carte grise est un document qui identifie un véhicule et fournit également diverses informations sur son propriétaire, ainsi que les caractéristiques du véhicule. Une carte grise est par définition une carte d’identité de véhicule.
Le certificat d’immatriculation comporte un certain nombre de chiffres et de lettres affichés selon une codification stricte, qui permettent de classer toutes les caractéristiques techniques du véhicule. Le pouvoir financier sur la carte grise est l’un des paramètres les plus importants, car il a un impact énorme sur le prix de ce document et est obligatoire pour la circulation de la voiture.
Voyons d’abord ce que sont les droits financiers, suivi du numéro de CV sur le certificat d’immatriculation, et le troisième est de savoir comment connaître les droits financiers d’une voiture.
C’est quoi une puissance fiscale?
La puissance financière d’un véhicule est la puissance de son moteur. Il peut également être désigné par les termes puissance exécutive ou puissance fiscale, CV abrégé pour puissance. En France, ces données sont cruciales pour la mise en place des cartes grises. S’il a commencé en 1978, la formule pour le calculer était relativement simple, mais à partir de 1998 c’est devenu beaucoup plus compliqué. En effet, la puissance fiscale s’obtient désormais en calculant le rapport entre la puissance mécanique d’un moteur et ses émissions polluantes. Elle est donc calculée en fonction de la puissance maximale du moteur du véhicule (exprimée en kilowatts (kW)) et de ses émissions de dioxyde de carbone (CO2) (exprimées en grammes par kilomètre (g/km)). Ces deux chiffres sont bien sûr déterminés par des règles strictes imposées par la réglementation routière et autres organismes professionnels dans le domaine.
Également appelée puissance fiscale, la puissance fiscale d’une voiture sert à définir la puissance du moteur. Il faut savoir que pour obtenir une carte grise, les taxes régionales doivent être incluses dans le prix total. Ce dernier tient compte du nombre de chevaux financiers du véhicule et de son âge.
Le coût moyen d’un cheval fiscal est d’environ 42 euros, mais varie selon les régions. La région la plus chère est Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) à 51,20 € et la moins chère est la Corse à 27 €. Ce changement explique clairement les différences de prix d’immatriculation des véhicules entre les régions.
Où puis-je trouver le numéro de CV sur le certificat d’inscription?
Les cartes grises sont des documents gris-orange (125 mm x 254 mm). Il est fixé par un hologramme et une zone de lecture optique, divisé en 3 parties si l’on compte le coupon détachable en bas.
Les droits financiers sont dans la deuxième partie du certificat d’enregistrement, et la connotation est P.6. Cette case se trouve juste au milieu et à droite de la carte grise, juste au-dessus de la case U.1.
A noter qu’il ne faut pas confondre la boîte Pa avec la boîte DIN de puissance (CV), qui est une norme qui reflète le véritable potentiel mécanique du véhicule.
Comment connaître la puissance financière d’un véhicule ?
Le bruit du véhicule n’apparaît pas sur le certificat d’immatriculation. En revanche, la puissance (kW) des véhicules automobiles (voitures, utilitaires, motos, scooters, camping-cars, etc.) est indiquée sous la rubrique P.2 de la carte grise.
Le calcul de ces caractéristiques techniques du véhicule est strictement réglementé, notamment par l’article 62 de la loi n°98-546. Pour dériver cette valeur, l’équation suivante doit être faite : Pa = (CO2/45) + (P/40)^1,6.
-La puissance maximale du moteur en kW est le P
-Le CO2 est l’émission de dioxyde de carbone exprimée en gr/Km
-Pa est le soi-disant pouvoir administratif ou fiscal.
Notez que le nombre obtenu est arrondi à la valeur la plus proche.
